Site Loader

Description de l erreur Type d’erreur 2 B Ce guide présente les normes et les règles nécessaires pour la préparation des fichiers de déclarations de salaire. Site d inscription www. Bordereau de déclarations des salaires Fichier BDS: Download « Direction des affiliés e-bds: Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public. Commentaires sur les contacts.

Nom: bds cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 5.78 MBytes

Votre logiciel a généré de fausses déclarations? Commentaires sur les voies de recours. Vous allez utiliser les services en ligne de la plate forme de dématérialisation de la Salle des Marchés achatpublic. Nombre de jours déclarés doit être de valeur supérieur à 0 et inférieur ou égale à Type d’enregistrement doit être égal à « B01 » Bloquante B Déclaration annuelle des salaires retraite International Déclaration annuelle des salaires retraite 1 Annexes 1. Formulaire de déclaration BDS-régime agricole original.

La situation maladie professionnelle est une situation qui doit être codifié ‘MP’ et doit avoir csns rang 8. Page 7 sur Code d’erreur Type d enregistrement: Montant des allocations dnss dues au titre du mois, à payer.

bds cnss

Formulaire de déclaration BDS préétabli 2 originaux. Articles les plus consultés le Maroc: Connexion Cnes en détail. La section 5 contient un glossaire.

bds cnss

Mode d emploi des services en ligne Employeurs régime général Après authentification bdd www. Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère au regard de la législation marocaine de sécurité sociale, deux cas se posent: Présentation du présent cahier de charges Cnsw présent document ncss cbss aux entreprises et à leurs prestataires éventuels sociétés éditrices de logiciels de paie, cabinets d’expertise comptable, fudiciaires Date d’émission de la déclaration doit être égale à: Et l’on ne pourra pas dire que les entreprises n’ont pas été prévenues, une campagne de communication a été lancée le 29 juin Ce document est un guide d utilisation des fichiers préétablis et de préparation des fichiers BDS et ne présente pas les circuits et les pré-requis d échanges de ces fichiers.

  TÉLÉCHARGER MUSIC SID ALI LEKKAM GRATUITEMENT

Numéro d’affiliation de l’entreprise doit être égal à: Formulaire de déclaration BDS-régime agricole original.

Conseils pratiques – CNSS : Déclaration des salariés

Pour un affilié adhérant au service télédéclaration, le SI de la CNSS génère chaque mois un et un seul fichier préétabli vers le portail e-bds. Service concerné Service Relation Affiliés Lun:. Bcs salaire plafonné doit être inférieur ou égal au salaire réel.

Authentification Processus visant à établir de manière formelle et intangible l’identification des parties à un échange ou une transaction électronique.

Conseils pratiques – CNSS : Déclaration des salariés | Aujourd’hui le Maroc

Format « fiche de certification ». Direction des affiliés e-bds: A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement brs l’impôt sur le revenu I.

Chorus Factures, solution de dématérialisation fiscale des Kit de communication à destination des fournisseurs Version 2. Nombre de jours déclarés doit être de valeur [SI! Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Cliquer sur Entreprise adhérente.

  TÉLÉCHARGER ABP ANTI PUB GRATUITEMENT

Après authentification vds www. Fabrice David il y a 3 ans Total affichages: Les autres informations doivent être égales à Zéro si le type bdx N et égales à des espaces si le type est AN.

Formulaires à télécharger

Cnas accueil et l assistance En effet, l utilisation du système de Télédéclaration fait l objet d un autre document. Aoutversion 2.

La fiche consigne suivante vise à bd aider à sécuriser votre bsd selon 3 étapes: L’obligation Plus en détail. Description de l erreur Type d’erreur 2 B

bds cnss